Page 1 sur 1

Refus d'obtempérer

Publié : 12 mai 2020, 13:48
par Jeanmichelpasletemps
Salut les BG du forum (les moches aussi ! :P )

Plus sérieusement, je vais vous raconter une petite histoire qu'il m'ai arrivé il y a un mois et demi, le premier mercredi du confinement.

Mon Grand père m'a souvent parlé de mai 68, avec les rues de Paris désertes qu'il traversait en mobylette. Et bah j'ai voulu faire pareil et me graver un souvenir inoubliable. J'ai donc sorti le XR, et je suis parti faire un tour (sans attestation en plus...). Tout s'est bien passé pendant une heure, puis viens le moment de rentrer.
Je sors de ville, le soleil commence à se coucher, et la voiture devant moi n'avance pas... J'attend que le terre plein central disparaissent.... et je tape dedans! Dans le rétro je vois que la voiture derrière moi dépasse aussi, je me met à 100 km/h (au lieu de 80) et je continus.

Cinq km plus loin, le véhicule derrière moi ce met à accélérer, et d'un coup met les gyrophares. Pensant que c'étant une ambulance, je ralentis me pousse sur le côté et le laisse dépasser. Le véhicule me double et pile devant moi, tandis que le passager sors la main par la fenêtre pour me dire de m’arrêter. Mon phare des années 90 ne me permet pas à ce moment de savoir si le véhicule devant moi est bien une ambulance ou non. Dans un cours moment de réflexion, je regarde le champ sur ma droite et pars en fonds de 3 dedans et commence à monter une grande côté. Je m'arrête en haut, et je vois la voiture repartir, et je constate quand elle passe sous un lampadaire 50m après qu'il s'agit de la gendarmerie...

Là c'est le moment où je commence à vraiment me remettre en question, je les vois partir au loin et je me dis que j'aurai dû me douter que c'était eux. A quel moment une ambulance te bloque sur le bord de la route?
Je sors du champ et prend la direction de mon domicile, mais devinez qui m'attend devant mon domicile? --SUSPENS-- Deux gendarmes qui ont pris ma plaque bien évidemment.

Je vais accélérer un peu mais en gros ils ont pris mes papiers, et m'ont dis qu'on allait s'arranger, puis un second véhicule à débarquer et donc deux gendarmes de plus. Ces deux là n'avaient pas l'air conciliant, des vieux de la vieille quoi. Ils m'ont dis que j'allais perdre mon permis et qu'ils allaient embarquer mon véhicule. Ils m'ont fait signer sous la pression trois documents comme quoi j'avais commis trois infractions : excès de vitesse, dépassement sur bande blanche, et absence de clignotant lors du dépassement. Le tout pour ces trois là fait 6 points et environ 350 euros. A cela s'ajoute 135 euros pour le justificatif de sorite du covid 19. Enfin, ils m'ont dis que j'allais recevoir une convocation au tribunal. Pour ceux qui ne le savent pas, un refus d'obtempérer (à ne pas confondre avec le délit de fuite) entraîne au minimum la perte de 6 points. Au total ça fera 12 et je perdrais mon permis.

Pour l'instant avec ce virus je n'ai encore rien reçu. J'avais prévu de payer les 3 amendes et passer un stage de récupération de points avant le tribunal pour garder mon permis, mais je soupçonne les gendarmes de retarder volontairement l'envois des amendes pour que je perde tout d'un coup et ne puisse pas faire de stage.

Moral de l'histoire, je suis retourné sur place le lendemain, il n'y avait pas de ligne blanche, j'avais le droit de doubler. Il ne faut donc jamais signer les papiers sur le moments avant d'être sûr de soi, car je ne peux plus contester cette contravention (j'aurai sauvé 3 points...). Ensuite, il ne faut pas céder à la pression et dire oui à tout, vous avez des droits peu importe s'ils vous mettent la pression. Enfin, dans mon cas, je suis déçu de la tournure qu'on pris les événements, aucun des gendarmes n'a voulu croire à mon erreur de visibilité, et aucun n'a voulu savoir si je regrettai ou quoi que ce soit. Enfin bref certain diront ils font leur boulots, d'autre comme moi diront qu'ils n'ont pas cherché à comprendre.

Finalement, si vous voyez les gyros, arrêtez vous, surtout si vous êtes totalement en règles (comme moi...). Si vous n'êtes pas en règles, ne fuyez pas si votre plaque est visible.

Bon ride à tous

Re: Refus d'obtempérer

Publié : 12 mai 2020, 18:56
par Skylake
Aïe, décidément des voitures banalisés, y'en a énooorrrmééémeeenntt j'ai aussi eu une petite expérience en passager le soir du nouvel an qui a vraiment failli se finir en perte de permis pour le pote (avec récidive et la total quoi). On ne sait pas comment c'est passé mais c'est passé :happy1:

Après j'ai jamais vu d'ambulance banalisé perso :marade:

Bref normalement tu ne peux pas perdre plus de 6 points d'un coup. Déjà ce qui me parait pas très logique c'est qu'ils ne t'ont pas demandé de reconnaître que tu avais refusé d’obtempérer mais ils n'ont peut etre pas besoin.

Pour moi tu aurais déjà du tout recevoir, surtout si c'était au début du confinement. Y'a un site pour voir son solde de point (j'ai plus le nom en tête), faits y un tour au cas où même s'il me semble que tu perds les points une fois l'amande payée.

Et tu as raison pour le stage, je ne connais pas les modalités d'inscription ni s'il faut verser un acompte, mais si c'est possible prends un rendez-vous bidon pour dans 1 ou 2 semaines quitte à l'annuler.

Re: Refus d'obtempérer

Publié : 13 mai 2020, 13:10
par Pantheera
Bonjour à tous les 2 !

Pour les 135 €, tu seras obligé de payer car tu as commis l'infraction pendant le confinement. Pour le refus d'obtempérer, il suffit de rechercher sur la toile...

Pour Infos : Stage Récupération Point (à rechercher sur la toile)

Re: Refus d'obtempérer

Publié : 13 mai 2020, 16:09
par No7
Il me semble qu'en cas de délit (refus d'obtempérer) tu ne peux pas perdre plus de 9 points, en tout cas c'était comme ça il y a 25 ans

Re: Refus d'obtempérer

Publié : 13 mai 2020, 17:46
par Harlock
Pas plus de 6 ou 8 points maximum d'un coup, cependant pour le reste tu sortiras le carnet de chèque. :happy1:
Il y a beaucoup de souci de traitement de contraventions et convocations tribunal en ce moment donc ça prendra le temps que ça prendra c’est à dire ça sera long.

C'est pas contre toi, mais j'aurais été à leur place, je t'aurais aligné pareil. :gene:

Re: Refus d'obtempérer

Publié : 14 mai 2020, 07:37
par Centaure
Harlock a écrit :Pas plus de 6 ou 8 points maximum d'un coup, cependant pour le reste tu sortiras le carnet de chèque. :happy1:
Il y a beaucoup de souci de traitement de contraventions et convocations tribunal en ce moment donc ça prendra le temps que ça prendra c’est à dire ça sera long.

C'est pas contre toi, mais j'aurais été à leur place, je t'aurais aligné pareil. :gene:
Effectivement 6 ou 8 points sont les maximum pouvant être retirés en une fois.
Le nombre maximum de points susceptibles d'être retirés en cas d'infractions concomitantes est de 6, il peut passer néanmoins à huit si un délit est compris dans ces infractions, ce qui est le cas pour le refus d'obtempérer.

Re: Refus d'obtempérer

Publié : 14 mai 2020, 17:08
par Pantheera
Centaure a écrit :
Harlock a écrit :Pas plus de 6 ou 8 points maximum d'un coup, cependant pour le reste tu sortiras le carnet de chèque. :happy1:
Il y a beaucoup de souci de traitement de contraventions et convocations tribunal en ce moment donc ça prendra le temps que ça prendra c’est à dire ça sera long.

C'est pas contre toi, mais j'aurais été à leur place, je t'aurais aligné pareil. :gene:
Effectivement 6 ou 8 points sont les maximum pouvant être retirés en une fois.
Le nombre maximum de points susceptibles d'être retirés en cas d'infractions concomitantes est de 6, il peut passer néanmoins à huit si un délit est compris dans ces infractions, ce qui est le cas pour le refus d'obtempérer.
De mémoire d'homme, je n'ai jamais vu 8 points être retirés en 1 fois. Ils peuvent, par contre, te retirer le permis pour une période maximum de 6 mois (Préfecture). Ensuite, le Tribunal Judiciaire (C'est son nom depuis le début de cette année) jugera opportun de te condamner ou pas puisque c'est un délit et non une contravention Tribunal de Police.

Re: Refus d'obtempérer

Publié : 14 mai 2020, 18:05
par Centaure
Pantheera a écrit : De mémoire d'homme, je n'ai jamais vu 8 points être retirés en 1 fois. Ils peuvent, par contre, te retirer le permis pour une période maximum de 6 mois (Préfecture). Ensuite, le Tribunal Judiciaire (C'est son nom depuis le début de cette année) jugera opportun de te condamner ou pas puisque c'est un délit et non une contravention Tribunal de Police.
Article L223-2 du Code de la route.
Modifié par Loi n°2003-495 du 12 juin 2003 - art. 11 (V) JORF 13 juin 2003

I. - Pour les délits, le retrait de points est égal à la moitié du nombre maximal de points.

II. - Pour les contraventions, le retrait de points est, au plus, égal à la moitié du nombre maximal de points.

III. - Dans le cas où plusieurs infractions entraînant retrait de points sont commises simultanément, les retraits de points se cumulent dans la limite des deux tiers du nombre maximal de points.

Re: Refus d'obtempérer

Publié : 15 mai 2020, 09:20
par Pantheera
Centaure a écrit : III. - Dans le cas où plusieurs infractions entraînant retrait de points sont commises simultanément, les retraits de points se cumulent dans la limite des deux tiers du nombre maximal de points.
Bonjour à tous !

Pour ce 3ème et dernier point, généralement, c'est le permis qui sera annulé car les retraits de points accumulés ne seront jamais récupérés, d'où le retour à la case "repasser le permis".

La période peut être longue entre le(s) délit(s) et la sanction !... A charge pour vous tou(te)s d'en faire bon usage.


Infos : Le rédacteur a son permis depuis 1982 sans perte de point(s) depuis.

Re: Refus d'obtempérer

Publié : 15 mai 2020, 12:16
par Goodream
Moral de l'histoire : Ne jamais se faire prendre.