Permis A a l'etranger - equivalence

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Alex3257
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Permis A a l'etranger - equivalence

Message : # 1637228Message Alex3257 »

Bonjour,

Je reside actuellement en Republique Tcheque (CZ) depuis quatre ans et apres 6 ans de permis B, obtenu en France en 2015 donc, j'aimerais passer mon permis A (moto) et je me suis donc inscrit a l'auto ecole en Tchequie.

Desole, les questions suivantes sont un peu techniques et je me suis deja renseigne sur la validite d'un nouveau permis, les equivalences etc. mais les infos disponibles sur service public fr et autres ne sont pas completes. Je cherche donc des retours d'experience de personnes qui comme moi ont passe un B en France et un autre permis additionnel dans un autre EEE.

Ce que je sais, ou cru comprendre:
- Tout permis passe en CZ sera valide en France, en tant que pays EEE (avec accord de reciprocite)
- Une fois rentre en France, je serais libre de conduire avec mon permis CZ tant que je ne fais pas de grosses infractions.
- Il est illegal en CZ (et en France) d'avoir deux permis de conduire differents
- En France, il faut detenir le permis A2 pendant deux ans avant de pouvoir obtenir le permis A avec une formation de 7h sans examen. Pas en Tchequie ou le A est directement obtenable.

Ce que je ne sais pas et cherche a savoir ou confirmer:
- Est ce que pour obtenir mon permis A en CZ, le service public CZ me demandera de rendre mon permis B francais pour me donner un permis CZ A + B ? Ou serais je capable de garder mon permis B francais ? Retour d'experience dans d'autres pays europeen apprecie aussi, je pense que les regles sont assez uniformes en Europe.
- Si je dois rendre mon permis francais, est ce que mon nouveau permis CZ stipulera bien la date d'obtention de mon permis francais (2015) ?
- Si je rentre en France avec mon permis CZ A+B, serais-je en mesure d'echanger mon permis A+B CZ contre un Francais A+B ? Ou il sera forcement A2+B puisqu'il est impossible en France de passer un permis A directement ? Est ce que les dates d'obtentions respectives A + B seront conservees et apparentes : 2015 et 2021 ?
- Si je rentre en France et garde mon permis CZ A+B, serais je en mesure de conduire des motos de puissance > 45 cv (A) ?
- Est-ce que les assurances en France ont tendance a discriminer les permis etrangers en demandant plus ? De meme pour les agences de location ?
- Est ce que si j'echange mon permis CZ A+B en France pour un francais, il y aura une indication qu' une de mes licenses a ete passee a l'etranger ? Ou est ce que toute assurance n'aura aucun moyen de savoir que je ne l'ai pas obtenu en France ?
- Combien de temps ca prend environ pour echanger un permis europeen pour un permis francais ?

Et derniere question, peut etre la plus importante:
- Est ce qu'il vaudrait pas mieux faire ses heures de conduite en Tchequie et passer l'examen en France pour eviter tous ces problemes ? Y a-t-il moyen de transferer ses 20h de formation faites a l'etranger sur une auto ecole en France ? Est-ce legal ?
Sinon est ce que vous pensez que certaines moto ecoles sont "arrangeantes" et moyennant 5-6h de conduite en France peuvent vous inscrire a l'examen comme si vous aviez fait 20h (sachant que vous les avez reellement faites a l'etranger) ?

Mes principale inquietudes sont les suivantes:
1. Que mon permis B ne date plus de 2015 mais de 2021 a l'obtention de mon A. Ce qui est evidemment catastrophique pour les assurances puisque je repasserais en permis jeune
2.Que mon permis CZ soit discrimine par les assurances ou les agences de location
3.Que lors de l'equivalence en France je retrograde de A a A2.


Merci d'avance,
Alex
Yohan
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Re: Permis A a l'etranger - equivalence

Message : # 1637284Message Yohan »

Bonjour,
L'harmonisation dans l'UE faudra attendre !
Pour la catégorie moto la République Tchèque applique la législation française d'avant sa réforme du 3 juin 2016. De fait, tous les candidats de plus de 24 ans se voit offrir après la réussite des épreuves théoriques et de conduites la catégorie A sans avoir à passer par l'A2.

Pour répondre aux questions sur la validité de ce permis tchèque en France, les accords bilatéraux font qu’une catégorie de permis obtenu dans l’UE est validée dans les autres pays de l’UE. Par contre, lors du passage en permis français, on va certainement te demander de prouver ta durée de résidence dans le pays on tu as obtenu ce titre. Il risque d’en être de même en cas d’accident graves et/ou corporels. L’État français guette les petits malins qui vont chercher leur titre à l’étranger.

Pour éviter tous litiges, je dirais que pour l’ensemble des questions relatives aux catégories de permis, moto y compris, il me semble préférable de poser tes questions par écrit auprès de l’ANTS https://ants.gouv.fr" onclick="window.open(this.href);return false; ou auprès des services publics https://www.service-public.fr/particuli ... t-demarche" onclick="window.open(this.href);return false;. Tu recevras ainsi des réponses officielles puisque ce sont des sites gouvernementaux.
--------------------
Pour ce qui concerne les assurances, pourquoi ne pas directement les contacter. Elles ont un devoir d’information et comme chacune d'entre elles offrent des clauses qui peuvent leur être spécifiques tu seras à quoi t'en tenir.

Pour infos, une compagnie d'assurance peut refuser d'assurer un conducteur mais en France, le Bureau central de tarification (BCT) peut contraindre la compagnie à l’assurer pour la garantie obligatoire responsabilité civile, au tarif qu'il fixe.
:V:

.
Alex3257
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Re: Permis A a l'etranger - equivalence

Message : # 1637315Message Alex3257 »

Merci beaucoup pour ces precisions.

Oui j'avais deja demande a l'ANTS mais ils m'ont seulement repondu d'adresser mes questions a service-public fr, dont j'attends toujours la reponse.... No comment.

C'est aussi pour ca que je suis preneur si certains ont des retours d'experience. Je vais me lancer, je commence Samedi et puis advienne que pourra :]
le voyageur
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Re: Permis A a l'etranger - equivalence

Message : # 1637645Message le voyageur »

un Alex qui répond à un Alex ::d
et en plus je suis dans la bonne situation pour t'apporte de bonne réponse.
En effet, j'ai passé le permis voiture en France et le permis moto en Irlande. Lors de la réussite de mon examen moto, je me suis précipité pour faire les démarches administratif pour faire le permis.

Du coup, dans le dossier, il m'avait été demandé si je possédait un autre permis et lors de l'enregistrement du dossier avec la fonctionnaire. Il m'a été signalé que je pouvait pas avoir 2 permis et que je devait changé mon permis français en irlandais.
Ce qui me permet de te répondre à une autre de tes question. La date d'obtention sera bien la date d'obtention pas celle de l'échange

pour ce qui est de la fin et plus particulière changer ton permis CZ en français, à partir du moent ou tu as le permis A, tu aura le permis A en échangeant pour un permis français
- Est ce que si j'echange mon permis CZ A+B en France pour un francais, il y aura une indication qu' une de mes licenses a ete passee a l'etranger ? Ou est ce que toute assurance n'aura aucun moyen de savoir que je ne l'ai pas obtenu en France ?
- Combien de temps ca prend environ pour echanger un permis europeen pour un permis francais ?
si tu as ton permis depuis 2015? tu as la carte
Du coup tu as une colone (12) qui correspond à des codes et qui correspond eux même à des information du coup sur mon permis irlandais aux catégories qui était sur mon permis français j'ai le code 70F qui veut dire que c'est un échange et que ça a été passé en France.
Perso, ça avait pris 2/3 semaines je crois

Pour conclure (ou résumé) sur tes inquiétude :
1) la date d'obtention restera celle d'origine.
2) je sais pas, je ne conduit pas de voiture en Irlande
3) ton permis cz dit que tu as obtenu la catégorie A alors en échangeant contre n'importe qu'elle permis de l'EU tu resteras en A
Alex3257
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Re: Permis A a l'etranger - equivalence

Message : # 1637749Message Alex3257 »

Super merci beaucoup Alex ::d
Je cherchais ce genre de vecu, ca répond a a peu près tout !

Merci encore
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