Permis progressif

Le permis moto, vos questions et vos expériences, les moto-écoles

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Seba78210

Re: Permis progressif

Message : # 1625471Message Seba78210 »

Bonjour moi j’ai une question j’ai le permis a2, j’aimerai conduire simplement conduire une z750 donc une moto pas éligible a2. Je voudrai savoir si je me fais contrôler, bas si j’ai le droit de la conduire ou pas
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Harlock
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Re: Permis progressif

Message : # 1625488Message Harlock »

Bah non puisque tu n'as pas le permis. 8|
J'ai des pneus carrés parce que j'ai un pare-carter.

"C'est pas moi qui explique mal, c'est les autres qui sont cons." (Provençal Le Gaulois)
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copainmotard
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Re: Permis progressif

Message : # 1625509Message copainmotard »

Pourtant quand tu passe le code et la pratique il t'explique non :ghee:
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Re: Permis progressif

Message : # 1625544Message Harlock »

Ouais mais tu sais à Balkany on lui a dit de pas taper dans la caisse aussi... :mdr3:
J'ai des pneus carrés parce que j'ai un pare-carter.

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Pantheera

Re: Permis progressif

Message : # 1625701Message Pantheera »

Seba78210 a écrit :Bonjour moi j’ai une question j’ai le permis a2, j’aimerai conduire simplement conduire une z750 donc une moto pas éligible a2. Je voudrai savoir si je me fais contrôler, bas si j’ai le droit de la conduire ou pas

Bonjour !

Si tu te fais contrôler... t'es dans la m.. De plus, si tu chutes avec elle et si tu te blesses, l'assurance ne prendra pas en charge une moto qui n'est pas elligible A2. Ton "futur" permis A2 ne t'autorise qu'à une seule catégorie pendant 2 ans.

Lorsque j'ai passé mon permis, il y a fort longtemps, le concept du permis A2 existait (et les 100 CV max aussi). J'ai dû patienter 2 ans pour passer sur une 750.
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Re: Permis progressif

Message : # 1628350Message fredferri »

Cefa a écrit : Je commence à me poser des question sur mon cas par rapport aux nouvelles réformes du permis en 2013 :

Ma situation :

J'ai le permis A depuis le 07/07/11, je suis en A progressif et devrais passé automatiquement en A débridé le 07/07/2013.

La réforme qui me concerne :

Si j'en crois cette réforme, le A progressif sera équivalent au futur permis A2. En effet, cette réforme mentionne que l'on passe du permis A2 au permis A sous réserve d'une formation. Le passage du futur permis A2 (A progressif actuellement) au permis A ne se ferait donc plus automatiquement.

Mes questions :

Par conséquent, suis-je concerné par ce dispositif ?
Devrais-je passer une formation pour passer du A progressif au A débridé après les réformes de 2013 ?
Cela concerne-t-il uniquement les permis progressifs obtenus après le 19 janvier 2013 ou tous les permis progressifs en cours ?

A noter :

Décret n° 2011-1475 du 9 novembre 2011 portant diverses mesures réglementaires de transposition de la directive 2006/126/CE relative au permis de conduire : Entrée en vigueur le 19 janvier 2013.

Article 8

L'article R. 221-6 est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. R. 221-6.-Le permis de conduire de la catégorie A est délivré aux titulaires de permis de la catégorie A2 depuis deux ans au moins qui justifient avoir suivi une formation dont les modalités sont fixées par arrêté du ministre chargé de la sécurité routière. »
Bonjour à tous,

Je repars de ce message car je suis dans le même cas, mais j'aimerais avoir une clarification.

J'ai réussi mon permis le 06/10/2011 à l'age de 20ans et 7mois (dommage !), j'étais donc en permis progressif pendant 2 ans, soit jusqu'au 06/10/2013.

Hors, l'Arrêté du 8 novembre 2012 est entré en vigueur à compter du 19 janvier 2013, soit avant la fin de ma période probatoire de 2ans.

Pour moi lorsque qu'une loi, un arrêté, un décret devient applicable il n'a pas d'effet rétroactif sauf si explicitement mentionné, ce qui ne me parait pas être le cas.

Pourtant, la moto école qui m'a fait passer le permis à l'époque, m'a indiqué qu'il fallait effectivement que je passe la formation de 5h pour valider mon permis A ... Mais la réponse ne m'a pas convaincu et je pense qu'il y trouve son compte à me faire revenir :gene:

Savez vous me dire si dans mon cas je dois passer cette formation ? Sachant que je suis assuré depuis 7ans pour une bécane qui n'est pas bridée, croyant être dans la légalité la plus totale ...

A+
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