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bonjour à tous , hier j'ai reçu un pv , mais c'est avec ma clio que j'ai vendu , le mec c'est fait prendre en rentrant , je vais donc contester , mais je ne sais pas si je doit joindre une preuve avec ( la photocopie de la déclaration de cession de véhicule par exemple ) quelqu'un à déjà eu le cas ?

Merci

Fournis toutes les preuves que tu as oui!

+1. Mais ne fournis que des photocopies bien sûr !

Ok merci !

Avais tu gardé un photocopie de la CG barré , signé et daté et AVEC l' heure inscrit dessus ???

ça c'est le top...

R. Flagg a écrit :Avais tu gardé un photocopie de la CG barré , signé et daté et AVEC l' heure inscrit dessus ???

ça c'est le top...

Non mais j'ai la cession de véhicule , y'a l'heure et tout ce qui va bien dessus.
Et j'avais porter ce même papier à la sous pref , pour éviter ce genre d'ennuie...

Normalement ça devrait suffire je pense !

T'envoie une photocop du certificat de cession et c'est bon.
ça m'est arrivé avec mon ancienne Mondéo, j'ai reçu trois PV (deux stationnement et un feu rouge grillée).
J'ai envoyé une lettre trochée avec la photocop du certificat de cession, j'ai reçu un courrier plus tard qui disait que je n'étais plus poursuivi (un truc comme ça, j'ai tout gardé au cas où).

Cependant une chose, ne paye surtout pas car ça veut dire que tu te rends responsable de l'infraction administrativement parlant.

idem, j'ai reçu un PV pour mon ancienne golf.
retourner le PV en remplissant la feuille (bleue je crois), voiture vendue et photocopie du certificat de cession avec date et heure, en recommandé avec AR
c'est la seule preuve que tu as, comme n'étant pas l'auteur de l'infraction.
je crois avoir reçu un papier de la sous pref classant l'affaire sans poursuite.

Photocopie du certificat de cession + courrier explicatif = affaire classée (pour toi)

J'ai envoyer ce que j'avais , pas eu de new encore... A voir

T'inquiète ça peut prendre du temps.
Si tout va bien ,tu vas recevoir un courrier du tribunal de police te disant que les poursuites sont annulées.