Page 1 sur 1
125 TGB
Publié : 01 mai 2020, 09:00
par HSN
Bonjour je viens d’acquérir à un très très bon prix un 125 TGB . Mais parce qu’il y a toujours un « mais » niveau administratif j’ai besoin de vos lumières, le vendeur (que je connais très bien) l’a acquis dans un dépôt vente , bref le jour de la vente la transaction s’est faite entre le vendeur et l’acheteur directement . Seulement il n’a jamais fait la carte grise à son nom et à paumé tout document justifiant la vente dans un déménagement (le scooter était au garage depuis 3 ans ) quelle est la démarche à suivre svp ??
Re: 125 TGB
Publié : 01 mai 2020, 18:40
par Harlock
Voir avec le vendeur pour savoir s'il a une copie de tout ça.
Qu'il fasse une déclaration de perte puis un nouveau certificat de vente avec la nouvelle carte grise.
Pour moi il serait temps que les véhicules soient gagés (sauf s'ils le sont déjà pour toutes autres raisons) d'office lors d'une vente jusqu'à ce que la carte grise soit à jour.
ça éviterait tout ce bordel et protégerait les futurs propriétaires et ça ferait un tri très certain sur les petites annonces.
Toute carte grise pas à jour = véhicule gagé = pas vendable, mais ça ,c'est quand la France n'aura plus 50 ans de retard.
![mdr :mdr3:](./images/smilies/45.gif)
Re: 125 TGB
Publié : 02 mai 2020, 15:06
par Krâne
Complètement d'accord !!
C'est pourtant simple de mettre en place le système :
- véhicule déclaré vendu par le vendeur
- mise en attente de la CG par un gage
- demande de l'acheteur d'une nouvelle CG
- levée de gage
- fabrication de la nouvelle CG
Élisez-moi au service des immatriculations.
![mdr :mdr3:](./images/smilies/45.gif)
Re: 125 TGB
Publié : 02 mai 2020, 18:48
par copainmotard
si tu as la carte grise de l'ancien proprio tu peux toujours faire un certificat de vente a ton nom,quand disent les spécialistes
Re: 125 TGB
Publié : 03 mai 2020, 17:09
par Harlock
Yep mais si seulement la précédente vente n'a pas été déclarée en préfecture.
L'ants va rien piger sinon, déjà que ça a du mal quand t'as tous les papiers en règle lol