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Bonjour,
J’ai besoin des connaissances de certains pour permettre d’éclaircir les doutes pesants.

Alors voilà j’explique la situation:
Un jeune conducteur MINEUR conduit SANS permis un enduro de 250 cm cube et chute SEUL sur la chaussée. L’aide des riverains permet l’arrivé des pompiers ensuite. Suite aux pompiers, les gendarmes arrivent, constatent que le jeune est blessé sur le bas côté de la chaussée. Ainsi, il décide de voir le deux roues qui n’était à ce moment plus sur la route mais chez un riverain. Le gendarme constate que la cylindrée de la moto n’est pas en accord avec l’âge du conducteur.

Les questions qui viennent alors sont les suivantes:
Quels sont les risques encourues par un tel accident?
À quelles sanctions ( ou non ) le jeune conducteur s’expose t-il?
( Il n’y a en réalité qu’une question)

Merci de votre compréhension et de votre aide par avance.
Bonne journée à tous.

Salut
je pense que c'est considéré comme conduite sans permis, et tu ne seras pas assuré, ca risque de douiller, déplacement des pompiers etc, si t'es mineur c'est certainement tes parents qui vont prendre, je me trompe peut-être doit y en avoir plus calé que moi.

jéjéhusky a écrit :Salut
je pense que c'est considéré comme conduite sans permis, et tu ne seras pas assuré, ca risque de douiller, déplacement des pompiers etc, si t'es mineur c'est certainement tes parents qui vont prendre, je me trompe peut-être doit y en avoir plus calé que moi.

Bonjour à tous les 2 !

C'est bien une conduite sans permis mais pas que..

Il y a aussi le fait que c'est un mineur. Celui-ci n'est pas autorisé à piloter cette cylindrée (250 cm3). Autre point très important, si c'est réellement une moto-cross/enduro, elle est interdite sur la voie publique, surtout si elle est dépourvue d'éclairage AV/AR, de clignotants, de rétroviseurs et de plaque d'immatriculation.

s'il y a eu blessures corporelles, les gendarmes/policiers (ainsi que les pompiers) se déplacent systématiquement même si le conducteur est seul en faute.

Il peut y avoir sanction(s) puisque la conduite d'un engin motorisé sans permis est un délit routier. Qui dit permis, dit assurance.

Source : LegiPermis (Site à rechercher sur le Web).

Les motos d'enduro ne sont pas interdites sur la voie publique. Ce sont justement les motos tout terrain homologuées.

Skylake a écrit :Les motos d'enduro ne sont pas interdites sur la voie publique. Ce sont justement les motos tout terrain homologuées.

Il lui faut, malgré tout, une carte grise et s'il ne l'a pas, la moto reste hors-la-loi !

Pantheera a écrit :

Skylake a écrit :Les motos d'enduro ne sont pas interdites sur la voie publique. Ce sont justement les motos tout terrain homologuées.

Il lui faut, malgré tout, une carte grise et s'il ne l'a pas, la moto reste hors-la-loi !

J'ai pas dit l'inverse. C'était juste une petite rectification.
Le pire c'est qu'il y en a beaucoup des comme ça, des mineurs qui partent en enduro dans les chemins en se disant "Ça risque rien on est dans les bois" et les parents d'accord avec eux (genre mon voisin).
Sachant que ces motos ne sont jamais en regle (c'est pas possible d'être en règle), il manquera toujours cligno, rétro, plaque de la bonne taille, sans parler de la puissance 10 fois supérieure à celle indiqué sur la carte grise

Les parents d'accord, ils vont peut etre faire la gueule si tout les service envois les facture plus la prune en digo

Hello
je ne suis pas particulièrement spécialiste, mais je pense que:

s'il s'agit d'une moto enduro (homologué à rouler sur route ou chemins publics) et que les FDO relèvent une infraction (défaut de permis mais aussi défaut de maitrise ou autre):
confiscation de la moto (s'il en est le propriétaire) s'il n'est pas le propriétaire, la confiscation sera peut-être plus courte mais dans un premier temps, mise en stand-by + paiement des frais de fourrière
tribunal (amende? travaux d'intérêt? interdiction de conduire autre véhicule? stage? …)

s'il s'agit d'une moto cross (non homologuée sur la route)
là je crois qu'il y a un "barème" qui doit inclure confiscation et amende mais je ne connais pas le montant: 1500E ou plus

bien entendu, pas d'assurance pour rembourser quoi que ce soit, si frais médicaux, je ne crois pas que la sécu peut refuser la prise en charge des soins (on y viendra peut-être …)

AzulBrazo a écrit :Hello
je ne suis pas particulièrement spécialiste, mais je pense que:

s'il s'agit d'une moto enduro (homologué à rouler sur route ou chemins publics) et que les FDO relèvent une infraction (défaut de permis mais aussi défaut de maitrise ou autre):
confiscation de la moto (s'il en est le propriétaire) s'il n'est pas le propriétaire, la confiscation sera peut-être plus courte mais dans un premier temps, mise en stand-by + paiement des frais de fourrière
tribunal (amende? travaux d'intérêt? interdiction de conduire autre véhicule? stage? …)

s'il s'agit d'une moto cross (non homologuée sur la route)
là je crois qu'il y a un "barème" qui doit inclure confiscation et amende mais je ne connais pas le montant: 1500E ou plus

bien entendu, pas d'assurance pour rembourser quoi que ce soit, si frais médicaux, je ne crois pas que la sécu peut refuser la prise en charge des soins (on y viendra peut-être …)

Bonjour à tous !

Généralement, la jeunesse (16-20 ans) roule sur des motos type cross (sans plaque, sans cligno, sans feux AV/AR,... etc) donc totalement Hors-la-loi et généralement la moto est saisie (si le vrai propriétaire n'est pas identifiable), confisquée puis détruite (car invendable). Ensuite nous avons "les prunes" (hors tribunal) qui s'ajoutent au(x) délit(s) (plus souvent des délits que des contraventions) avec à la clé, la aussi, une ou des amendes cumulées.
Il ne faudra pas compter non plus sur la prise en charge des soins (lors d'un accident), étant donné que vous serez Hors-la-loi.
Je pense que le fait d'imaginer qu'un jour la Sécurité Sociale le fera, n'est que pure utopie.