Permis obtenu en 2001

[Traisnel]

Bonjour, je me présente, j’ai 40 ans, je viens de racheter une FZ6fazer après 19ans sans rouler…: quel bonheur !!!
Sauf qu’en regardant mon permis, je m’aperçois que je n’ai jamais fait tamponner la validation gros cylindrés après mes 2ans de permis passé en 2001.
Et j’apprends qu’il y a eu la réforme en 2013…
Pensez-vous une je peux rouler comme ça ? Ou dois-je aller en préfecture pour expliquer mon cas? Ou déclarer une perte de permis pour en avoir un tout neuf en espérant que le calcul se fasse automatiquement pour que le permis À soit valide…
J’attends vos réponses avec impatience

[Kevcoq]

Salut, aucun soucis pour ton permis.
Le A restrictif passait en A full automatiquement après 2 ans.
Je n'ai jamais eux de soucis lors des contrôles.
Bon depuis le passage d'un permis en plus, j'ai toute les case de cocher.

La plupart des flics ont fait leur formation bien avant la reforme et doivent se souvenir de ce fonctionnement.

[AzulBrazo]

hello,
hummm .... je ne serai pas si optimiste
... et dans l'éventualité d'un voyage hors des frontières, je le serais encore moins
... poses la question sur service public.fr pour assurer le coup

[oam]

Une auto-école devrait pouvoir te répondre non ?

[AzulBrazo]

L'auto ecole, elle va voiloir lui vendre un stage passerelle A2 vers A.
Pas certain qu'il soit obligatoire.
Après, c'est pas toujours bête non plus de le faire , de toute façon, à voir ...

[Yohan]

Bonsoir,

Le service public qui gère cela c’est l'ANTS. Comme il a été dit les services de police et de gendarmerie sont bien renseignés et une simple interrogation aux fichiers leur suffira en cas de doute pour s'assurer de la validité du titre et du ou des catégories du permis de conduire qui y figurent. Ainsi, les anciens titres restent valables jusqu'en 2033. Pour ce qui est de circuler à l'étranger, les catégories du permis de conduire sont tout autant valides si celles qui les remplacent sont reconnues comme telles.
Cela dit, si on le souhaite, depuis 2015, on peut demander gratuitement le remplacement du permis de conduire délivrés avant 2013 à conditions de remettre l’ancien sinon c’est une déclaration de perte ou de vol et le remplacement est alors payant.

Pour avoir déjà poser la question auprès de l'ANTS, leur service donne avant tout la priorité à la gestion des nouveaux permis et catégories obtenues pour la délivrance des titres, les pertes ou vols.

Pour Traisnel,pas de problème juste prendre en compte les nouvelles dispositions pour rouler en moto dont le port obligatoire des gants, les feux de croisement allumés de jour, les dispositions de l'interfile et se méfier des ralentisseurs.

[AzulBrazo]

les services de police et de gendarmerie sont bien renseignés et une simple interrogation aux fichiers leur suffira en cas de doute pour s'assurer de la validité du titre et du ou des catégories du permis de conduire qui y figurent.

si le titre n'a jamais été attribué, dans l'absolu, il n'est pas valide.
certes le A été attribué aprés le délai , mais il falait toutefois faire une demande pour que le permis soit mis à jour et le A était alors attribué correctement

les FDO en France connaissaient certainement le truc et il n'y avait pas besoin d'être trés strict là dessus,
aprés quelques années, les choses s'oublient, perso, je ferai le nécessaire pour éviter les embrouilles en cas de contrôle ..... et j'ai aussi en tête une expérience de contrôle avec des flics en Gréce ... j'avais beau être parfaitement réglo, avec l'obstacle de la langue, dificile d'argumenter et d'être serein

[Yohan]

Bonsoir,
Je ne sais pas exactement ce que tu veux exprimer. En France, par préservation des droits acquis, la loi en vigueur attribue ou valide une catégorie de permis qui fait suite à l'obtention d'une catégorie précédemment obtenue. Aucune obligation n'est faite de modifier le document qui le stipule à savoir le permis de conduire. Comme la législation est européenne elle s'applique et est de fait reconnue par les pays membres. Tu peux parfois rencontrer des difficultés mais entre cela et ne pas être serein !
J'imagine que présenter un permis de conduire avec une photo qui ne ressemble plus à son titulaire devrait alors en faire flipper plus d'un jusqu'en 2033.

Pour le remplacement du titre exposé ici, en dehors de la perte, vol ou détérioration de ce dernier, je me demande même si le logiciel des services de l'ANTS valide le traitement du dossier.

[AzulBrazo]

Bonsoir,
Je ne sais pas exactement ce que tu veux exprimer. ...

salut

ce que je veux dire c'est que je préfére avoir le bon papier avec le bon tampon dessus en cas de contrôle.
les équivalences sous entendues (où qui semblent "automatiques"), je ne compte pas trop dessus

que ce soit en France (où, il faut le dire, les verbalisations abusives existent aussi! si le gars veut pruner, le moindre pretexte sera bon )

mais surtoût, à l'étranger: pour tout te dire, j'ai eu le cas, en Gréce donc, d'un contrôle, j'étais avec un attelage.
PTRA, PTAC voiture, PTAC remorque, permis B, permis BE, 79.6 etc... il existe des situations "border-line",
j'étais dans ce cas, j'avais eu beau vérifier avant de partir, avoir copie d'un mail de la dreal et un autre du consulat .... face à un pandore rétif, borné, moustachu et qui ne me semblait pas honnête (à tord?) .... je peux te dire que j'ai sentis la moutarde me monter au nez, limite à péter un câble .... situation pas plaisante, tu comprendra certainement que je la recommande à personne

[Yohan]

Bonjour,

Pardon, je réponds tardivement je n'avais pas été avisé de ta réponse.
https://www.senat.fr/questions/base/201 ... 03787.html
Il est vrai que cette disposition du code restrictif 79.06 et non 79.6 comme tu le précises est l’une des particularités de la catégorie B du permis de conduire. Ce code restrictif permet aux détenteurs d'un permis de la catégorie E(B) obtenue avant le 19 janvier 2013 par l'apposition de la mention additionnelle 79.06 spécifique de tracter une remorque d'un PTAC supérieur à 3 500 kg. Pour un "contrôleur" non-averti ou qui feint de l'être, cela peut poser problème mais à ce moment là, l’ignorance offre tous les cas possibles et imaginables. Y compris celle des conducteurs qui ignorent parfois ce qu’ils possèdent comme catégorie(s) de permis plus exactement ce à quoi elle(s) donne(nt) droit et circulent donc sans être titulaire de la bonne catégorie et de fait sans être assurés.

Pour ce qui est d'être verbaliser sur la non reconnaissance d'un titre valable, le recours reste accessible même si cela crée des démarches et du temps à y consacrer. Pour le cas rencontré, la Grèce étant un pays qui vit du tourisme, ça sent un peu le roussi pour ne pas dire l'arnaque, c'est un avis, rien de plus.

Dans le même ordre concernant la catégorie B, tu as le code restrictif 79. Il permet de conduire un motorhome/autocaravane dont le PTAC dépasse un PTAC de 3,5 tonnes sans limitation de tonnage pour les titulaire de la catégorie B obtenue avant le 20 janvier 1975. Enfin presque puisque le poids maxi pour un véhicule isolé possédant 4 essieux se limite à 32 tonnes. À côté, le Volkner Mobil Performance S et ses 14 Tonnes paraît minuscule.
En somme : catégorie B code restrictif 79 pour 4 essieux et 32 tonnes alors que déjà avec un camping-car de 3T5 beaucoup me semblent déjà avoir du mal à le conduire convenablement. C'est juste un constat.

Pour en revenir à nos vélos, en cas de contrôle, c’est quand même plus simple car les différentes catégories motos du permis de conduire et leurs équivalences sont maintenant bien connues surtout avec les contrôles de plus en plus fréquents et puis avec l'augmentation des faux permis de conduire, les forces de l'ordre ont bien appris comment ils doivent être et ce qu'ils doivent y trouver.